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Programme transitoire 2008 du bassin versant du Moros
Délibération du 06/12/2007 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le programme d'action transitoire pour l'amélioration de la qualité de l'eau du Moros, dans la perspective... -
Programme d'actions 2005 du bassin versant du Moros
Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire... -
Charte des communes du bassin versant du Lesnevard
Délibération du 30/09/2004 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard dans le cadre des actions... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 06/02/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - régularis...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - extension...
Délibération du 30/09/1994 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/06/2005. Dans le cadre d'une enquête publique portant sur sept projets de créations d'autorisations d'exploitation... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/2004. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à trois projets de renouvellement ou de transferts... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/2003. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable à une demande d'autorisation de changement de mode... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/09/2002. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à cinq projets d'autorisations de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à quatre demandes d'autorisation de cultures marines... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Dans le cadre d'une enquête publique pour le renouvellement ou la création de concessions de cultures... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et...
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