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Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites... -
Rapport sur l'eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et l'assainissement, insistant sur... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Réunion avec les agriculteurs sur l'épandage des boues de la station d'épuration
Information du Maire au Conseil municipal de Trégunc du 25/01/1999 sur une réunion à venir avec les agriculteurs pour la gestion de l'épandage des boues de la station d'épuration -
Extension de la station d'épuration de Kerambreton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996 approuvant, après un long débat, le projet d'extension de la station d'épuration de Kerambreton à Concarneau, le débat... -
Enquête publique - exploitation d'un atelier de déchets par la Française Mari...
Délibération du 06/07/1984 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique en application de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Questions diverses dont goémons aux plages des Sables Blancs et du Porzou
Délibération du 30/07/1970 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, signalement par un conseiller de la présence de goémons sur... -
Questions diverses - nettoyage des plages
Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'une conseillère tendant à hâter le nettoyage des plages -
Propreté des plages
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur proposition du cultivateur de Melgven chargé du nettoyage des plages en saison, l'extension du... -
Destruction des ordures ménagères
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau faisant suite à un voyage d'étude auprès de différentes installations de destruction des ordures ménagères. Devant... -
Vœux divers dont décharge
Délibération du 17/01/1963 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une demande des artisans du bâtiment, accord sur l'ouverture, moyennant indemnité, du site municipal du... -
Questions diverses - propreté de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Alerte d'une conseillère municipale sur le manque de propreté dans la ville, suivie d'un échange autour de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Vœu de soutien aux producteurs laitiers et aux ouvriers
Délibération du 28/05/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Adoption (unanimité) d'un vœu de soutien aux revendications des producteurs laitiers, qui demandent une... -
Projet de Charte de développement du Pays de Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/09/2000 adoptant la Charte de développement du Pays de Cornouaille et ses orientations (soutien à la pêche, à... -
Etude sur le traitement des boues d'épuration par le SICOM
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1999 approuvant le lancement d'une étude portée par le Syndicat intercommunal des ordures ménagères (SICOM),... -
Installation classée - Enquête publique Francaise Maritime SA à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/12/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Construction d'une déchetterie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/11/1989 donnant compétence au syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères pour la construction d'une... -
Enquête d'utilité publique - station d'épuration de Pen Fallud
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/09/1988. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
