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Mots-clés: finances locales

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  • Algues vertes - Financement du ramassage et du transport

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 27/08/2001 affirmant son soutien aux élus des communes voisines de Saint-Michel-en-Grève et Plestin-les-Grèves, ces deux...
  • Lutte contre les algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 22/10/1982 affirmant la solidarité des élus de Tréduder avec le Maire (mention d'un courrier du 12/08/1982) et les élus de...
  • Versement de subventions pour l'année 1979

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/03/1979 attribuant diverses subventions à des associations locales, dont le Groupement de défense sanitaire et le Comice...
  • Marée verte - paiement des dépenses 1974

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1974 rappelant et justifiant le refus initial de la commune de payer les travaux de nettoyage entrepris sur son littoral à...
  • Nettoyage de la plage

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 20/12/1976 rappelant les démarches entreprises par le Maire auprès du Préfet des Côtes du Nord pour obtenir la prise en charge...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 informant les membres du Conseil de la situation du littoral suite aux échouages massifs d'algues vertes intervenus...
  • Voie romaine du Roscoat

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 19/10/1971 demandant l'adaptation du plan de financement de modernisation de la voie romaine du Roscoat décidée par le Syndicat...
  • Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes

    Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de...
  • Motion des élus des Communes littorales du Finistère

    Délibération municipale de Plomodiern du 23/03/1999. Vœu d'assouplissement et de compensation financière dans le cadre de la loi littoral de 1986
  • Information sur les algues vertes

    Délibération municipale de Plomodiern du 12/06/1997. Appel à la réalisation d'une étude globale sur le problème des algues vertes en réponse aux initiatives prises à l'échelle...