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Vote des subventions annuelles de 1972 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/12/1971. Vote des subventions annuelles de 1972, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Distinction de Commandeur du Mérite Agricole à M. Le Guyader
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Félicitations adressées à M. Le Guyader, maire de la commune, pour sa distinction de Commandeur du Mérite Agricole "qui... -
Construction de chemins ruraux dans le cadre du 6ème plan
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Construction de chemins ruraux à prévoir dans le cadre du 6ème plan. Définition des chemins en question. Ces projets... -
Composition des commissions municipales
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/04/1971. Composition des commissions municipales. Dont commission agricole et statistiques, commission maritime et des ports,... -
Installation du conseil municipal et du maire
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/03/1971. Installation du conseil municipal et du maire. Maire, élu à l'unanimité : Marcel Le Guyader, Premier adjoint, élu à... -
Programme 1971 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Programme 1971 de construction de chemins ruraux : choix des chemins à construire, aprobation du projet porté par la... -
Subvention communale à l'association foncière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Subvention communale à l'association foncière permettant de prendre en charge les annuités d'emprunts -
Augmentation du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au rememb...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Augmentation de 20% du coût de la construction de chemins ruraux, connexes au remembrement, inscrits au programme de 1969.... -
Accord pour la vente d'un terrain communal à un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Accord pour la vente d'un terrain communal à un "cultivateur", Henri Le Bleiz, suite à des opérations de remembrement -
Vote des subventions annuelles de 1971 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1970. Vote des subventions annuelles de 1971, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Financement et gestion de la construction de chemins d'exploitation dans le c...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Le conseil donne la gestion de la construction de chemins d'exploitations, dans le cadre du remembrement, à l'Association... -
Financement de la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/09/1970. Financement de la construction de chemins ruraux connexes au remembrement : subvention de l'Etat, emprunt de la commune,... -
Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Construction et surveillance des travaux de construction de chemins ruraux. Le service de l'équipement est sollicité pour... -
Avance à l'Association foncière de Ploubazlanec
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1970. Avance de 100 000 F à l'Association foncière de Ploubazlanec de la part de la mairie, en raison de difficultés de... -
Vote d'une subvention pour l'Association foncière de Ploubazlanec
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/03/1970. Vote d'une subvention de 1 220 F pour permettre de le fonctionnement de l'Association foncière de Ploubazlanec, en charge... -
Report de la construction du foyer rural, faute de financement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/11/1969. Report de la construction du foyer rural, faute de financement par le Ministère de l'Agriculture. Vœu pour que ce projet... -
Vote des subventions annuelles de 1970 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/11/1969. Vote des subventions annuelles de 1970, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Financement du foyer rural
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/02/1969. Financement du foyer rural, dont subventions du Ministère de l'Agriculture au titre de l'aménagement des villages -
Vote des subventions annuelles de 1969 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1968. Vote des subventions annuelles de 1969, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 20 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Echanges avec le Directeur départemental de l'agriculture sur la construction...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1968. Echanges avec le Directeur départemental de l'agriculture sur la construction du foyer rural. Sans éléments de contenu