10 jeux de données trouvés

terrain: lannion Groupes: Activités agricoles et modes de production Mots-clés: association

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  • Plestin Environnement - Tribunal administratif

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au...
  • Installations classées - enquête publique porcherie à Plestin

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/11/1993. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
  • Versement de subventions pour l'année 1993

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/03/1993 attribuant des subventions à diverses associations ( dont groupement sanitaire et comité des fêtes)
  • Epandage des algues vertes - pétition

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du...
  • Versement de subventions pour l'année 1984

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 (extrait) attribuant des subventions à divers organismes et associations, dont: centre d'algologie...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 décidant, suite à une information du Maire sur l'avis défavorable des exploitants et propriétaires...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant...
  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du XX/12/1977 décidant l'adhésion de la commune à l'association départementale pour le remembrement, tout en précisant le...
  • Versement de subventions pour l'année 2002

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 12/03/2002. Versement de subventions à diverses associations, dont la SNSM, le Comice agricole et le Groupement de défense...
  • Versement de subventions pour l'année 1979

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 23/03/1979 attribuant diverses subventions à des associations locales, dont le Groupement de défense sanitaire et le Comice...