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Renouvellement du bureau de l'Association foncière de remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du 17/03/2006. Renouvellement du bureau de l'Association foncière de remembrement -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 16/02/2006. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Ploéven « Douarinou » par M.Raymond Fertil -
Reconduction du marché de ramassage des algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage de veaux sur 3 sites à « Kergoulouarn » et « Kergréach »... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern « Lesloys » par le GAEC de Lesloys -
Site du Menez Hom - Périmètre d'intervention du Conseil général
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Suite à la publication du décret fixant le périmètre du site classé du Menez Hom, intervention du Conseil municipal pour... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Avis favorable (2 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Lopérec « Cléguer et Park Ar Faven » par... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 24/09/2004. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Saint-Nic « Lessirguy » par M.Jacques Kernevez -
Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des alg...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2004. Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des algues vertes -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/05/2004. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Cast « Treuskoat Vihan » par le GAEC... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 19/03/2004. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Dinéault « Menez Ty Devet » par l'EARL Gestin -
Charte d'engagement du Bassin versant du Porzay
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Approbation de la Charte d'engagement des communes du bassin versant du Porzay -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plonévez Porzay « Penfrat » par l'EARL Mao... -
Statuts de la communauté de communes et intérêt communautaire-extrait
Délibération municipale de Plomodiern du 22/12/2003. Nouvelles compétences de la communauté de communes en matière d'environnement -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour exploiter (régul...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (unanimité) à la demande pour exploiter (régularisation) un élevage avicole par M.André Jaïn à « Kergoff » à... -
Installations classées soumises à autorisation - demande pour exploiter (régu...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour exploiter (régularisation-extension) d'un élevage porcin par M.Pierre... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plomodiern à « Lescobet » par M.Michel Poquet -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Avis favorable (2 abstentions) à la Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un élevage... -
Intervention foncière du Conservatoire du Littoral à Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres...