-
Formation des commissions municipales et désignation des délégués
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/03/1977. Formation des commissions municipales et désignation des délégués. 10 commissions dont commissions maritime et des ports,... -
Election du maire et des adjoints
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/03/1977. Election du maire et des adjoints. Maire : M. Le Guyader (majorité absolue), Premier adjoint : M. Tilly (majorité... -
Vote des subventions annuelles de 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Achat de tronçon de chemin pour agrandissement de parcelles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. M. Martin, cultivateur, souhaite acquérir un chemin situé entre deux parcelles. Accord pour vente (chemin inutilisé), à... -
Vote d'une subvention pour l'association pour la promotion du remembrement et...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Vote d'une subvention pour l'association pour la promotion du remembrement et l'aménagement de l'espace rural : 100 F -
Subventions annuelles pour l'année 1976
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Acquisition de l'assiette d'un fossé par un agriculteur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/10/1975. Acquisition de l'assiette d'un fossé par un agriculteur (M. Edouard THOMAS), pour exploiter simultanément deux parcelles... -
Demande d'indemnisation des calamités agricoles, suite au sinistre du 8 août ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Possibilité de mise à disposition de la caisse Régionale du Crédit agricole pour soutenir financièrement les administrés,... -
Vote des subventions annuelles de 1975, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/02/1975. Vote des subventions annuelles de 1975. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F, Syndicat... -
Fourniture de coffres d'amarrage
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/01/1975. Fourniture de coffres d'amarrage, aux frais de la commune, suite à la demande de conseillers municipaux et de marins pêcheurs -
Vote des subventions annuelles de 1974, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Vote des subventions annuelles pour l'année 1974. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation (soit le foyer rural). Projet faisant partie du... -
Subventions annuelles pour l'année 1973
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Subventions annuelles pour l'année 1973. Pour la première fois, le CELIB n'est plus subventionné. Comice agricole : 350 F,... -
Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1972. Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB. CELIB : 70 NF, Comité départemental de l'habitat et de... -
Vote des subventions annuelles de 1972 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/12/1971. Vote des subventions annuelles de 1972, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Distinction de Commandeur du Mérite Agricole à M. Le Guyader
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Félicitations adressées à M. Le Guyader, maire de la commune, pour sa distinction de Commandeur du Mérite Agricole "qui... -
Installation du conseil municipal et du maire
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/03/1971. Installation du conseil municipal et du maire. Maire, élu à l'unanimité : Marcel Le Guyader, Premier adjoint, élu à... -
Accord pour la vente d'un terrain communal à un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Accord pour la vente d'un terrain communal à un "cultivateur", Henri Le Bleiz, suite à des opérations de remembrement -
Vote des subventions annuelles de 1971 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1970. Vote des subventions annuelles de 1971, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Vote des subventions annuelles de 1970 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/11/1969. Vote des subventions annuelles de 1970, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la...
