166 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Soutien du Conseil municipal à l'initiative du président de l'association Crozon-Morgat, son littoral, son...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Devant l'évolution des pratiques agricoles (abandon de l'extraction locale de sable pour un approvisionnement...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1968. Adhésion du Conseil municipal à une initiative de la mairie de Douarnenez, demandant la création d'un port...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1999. Dans le cadre d'une enquête publique, avis défavorable (à bulletin secret) au projet d'immersion des déblais issus de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1998 portant avis sur le projet d'immersion des produits de dragage du chenal d'accès à Port-la-Forêt au large de la pointe...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989 votant une subvention d'équilibre au budget annexe des ports, en raison de l'importance des investissements réalisés...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/11/1977 adoptant à l'unanimité un vœu pour qu'un canot de sauvetage plus rapide soit affecté au port de Trévignon suite à un...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 13/07/1968 précisant les aménagements envisagés pour la création d'un port de plaisance à Pouldohan

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 13/07/1968. Adoption d'un projet d'aménagement portuaire de plaisance à Pouldohan

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/10/1964 demandant une subvention au Conseil général du Finistère pour l'entretien des ouvrages portuaires au port de pêche de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/12/1962 demandant l'arrêt de l'usage de l'anse de Pouldohan comme cimetière de bateaux en raison de la vocation touristique et...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1958 adoptant un règlement pour les ports-mouillages de Trévignon et Pors Brenn

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1953 adoptant à l'unanimité la proposition de réalisation d'un ouvrage brise-lame de 120 m au port de Trévignon

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/01/1948 adoptant le vœu que Trévignon soit doté d'un puissant canot à moteur, suite aux conséquences catastrophiques de la...

Délibération du 03/12/1943 du Conseil municipal de Trégunc demandant l'installation de palans et cordages pour faciliter les débarquements au port de Trévignon, pour prendre en...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/06/1999. Suite à des protestations consécutives à l'installation de panneaux interdisant la pêche et la baignade à...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/11/1987 faisant suite à une initiative du Maire de Locquirec, Conseiller général et Président de l'Association...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1975 autorisant le Maire à mener toutes démarches permettant l'installation d'un mouillage au Sud de Beg Douar,...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des...

rade et golfe, port-navalo