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Modification des statuts de la Communauté de communes de Châteaulin et du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Approbation de l'élargissement des compétences de la communauté de communes, dont l'élaboration, la mise en... -
Affaires intercommunales, dont contrat territorial, assainissement non collec...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Information du Conseil municipal sur la signature d'un contrat territorial entre la communauté de communes du... -
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la problématique algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/2010. Information et mise à disposition du Conseil municipal du Rapport d'observations de la Chambre régionale des comptes de... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux -
Enquête publique sur le projet de création du Parc naturel marin d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (5 pour, 3 contre et 10 abstentions) à la création du Parc naturel marin d'Iroise, suite à un long débat... -
Reconduction du marché de ramassage des algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes -
Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des alg...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2004. Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des algues vertes -
Projet de création d'un Parc Marin en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 05/09/2003. Avis réservé au projet de création d'un parc marin en Mer d'Iroise, malgré le souhait du Conseil de sauvegarder le littoral,... -
Création d'un Parc National en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Avis favorable au projet de création d'un parc national en mer d'Iroise, avec réserves : concertation permanente des... -
Information sur les algues vertes
Délibération municipale de Plomodiern du 12/06/1997. Appel à la réalisation d'une étude globale sur le problème des algues vertes en réponse aux initiatives prises à l'échelle... -
Pollution du littoral par les algues vertes – demande de subvention
Délibération municipale de Plomodiern du 21/09/1983. Suite aux opérations de ramassage mécanique intervenues sur les plages de Lestrevet et Pors ar Vag durant l'été 1983 pour un...
