6 jeux de données trouvés

Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Groupes: Changements et transformations Mots-clés: 1992 a 2010 amenagement plestin-les-greves

Filtrer les resultats

  • Abrogation partielle du Plan d'occupation des sols (POS)

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009. Discussion entre conseillers à propos des conséquences de l'annulation partielle du plan d'occupation des...

  • Aménagement foncier

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier

  • Aménagement foncier

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007. Information du Maire sur les démarches entreprises par les associations de randonnée, d'équitation et de...

  • Plestin Environnement - Tribunal administratif

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au...

  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Question d'un conseiller sur les projets de travaux d'aménagement à l'embouchure du Yar, évoqués en bureau...

  • Assainissement - rapport annuel

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/09/1996. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de...