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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs -
Attribution de subventions
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/??/1968. Attribution de subventions à divers organismes, en particulier agricoles -
Lancement du remembrement et désignation des membres de la commission
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/06/1958. Demande en direction des services de l'Etat d'instaurer une opération de remembrement sur le territoire de la... -
Arasement des talus (hors remembrement)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1958. Présentation du dispositif de soutien de l'Etat à l'arasement de talus par les particuliers, sous le contrôle... -
Extraction d'amendements marins
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la... -
Désignation d'un membre de la Commission
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/1951. Désignation d'un représentant de la commune pour participer aux élections à la Chambre d'agriculture -
Création d'un atelier public à la demande des habitants du quartier de Pont-Men
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/1951. Décision de création d'un 2ème atelier public en raison de son utilité pour les cultivateurs de la commune... -
Récompense aux vieux travailleurs agricoles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/12/1949. Etablissement d'un palmarès d'anciens travailleurs agricoles et attribution d'une récompense -
Reconstitution de la province de Bretagne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/12/1942. Avis très favorable du Conseil municipal à la décision du maréchal Pétain de constitution d'une Bretagne à 5... -
Installation du nouveau Corps municipal
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1940. Discours d'installation du nouveau Corps municipal par le Maire, suite à l'arrivée au pouvoir de Philippe Pétain -
Fermeture d'un abattoir
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/08/1935. Décision de fermeture d'un abattoir privé en raison de nuisances olfactives et décision de création d'un... -
Motion de soutien aux agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009 adoptant une motion de soutien aux éleveurs laitiers, confrontés à une crise économique et sociale majeure -
Enquête publique relative à l'exploitation d'un établissement de découpe de v...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Dérogation au règlement d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/02/1972. Avis favorable à la demande d'installation par un négociant agricole en produits du sol d'un entrepôt au Carbon -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de... -
Vote de subventions
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/02/1969 attribuant des subventions à divers organismes, dont le Groupement d'élevage par l'hygiène, le Centre nautique de...
