-
Volonté d'araser des talus supplémentaires pour élargir des chemins d'exploit...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Volonté d'araser des talus supplémentaires en profitant du matériel présent sur place et du reste de la subvention... -
Rejet du projet de plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/09/1961. Rejet du projet de plan d'urbanisme "en raison des difficultés croissantes résultant pour les habitants de la commune du... -
Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural en 1961
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/01/1961. Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural au premier trimestre 1961 -
Approbation du conseil municipal pour le financement d'arasements de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Approbation du conseil municipal pour la mise en adjudication de l'arasements de talus, proposée par le préfet et... -
Subvention du préfet des Côtes du Nord pour arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Subvention du préfet des Côtes du Nord pour arasement de talus d'une valeur de 2500 nouveaux Francs -
Acquisition d'un terrain exploité pour la construction d'un HLM
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/04/1967. Acquisition d'un terrain exploité par M. Vincent Martin, et appartenant à M. et Mme Menguy pour la construction d'un HLM... -
Pose de buses élargissement de chemin proche d'une ferme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/08/1956. Pose de buses dans un chemin pour l'élargir, à proximité d'une ferme (à la demande du Conseil municipal) -
Elargissement chemin abattage d'arbres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/09/1953. Elargissement de chemin, arrasement de talus et abattage d'arbre -
Demande pétition classement et élargissement chemin d'accès maisons et champs
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/09/1953. Demande par des pétitionnaires d'un classement et d'un élargissement d'un chemin pour desservir des maisons et des champs.... -
Demande d'augmentation subventions pour travaux construction chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/03/1952. Demande augmentation subvention Ministère de l'agriculture pour faire face à l'augmentation du coût des travaux de la... -
Refus financement clôtures suite à l'élargissement route
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1952. Refus par la municipalité de financer les nouvelles clôtures des riverains de la nouvelle route de l'Arcouest, suite à son... -
Transformation chemin privé de ferme en chemin public
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/12/1945. chemin, public, ferme, délibération municipale
