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Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des alg...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2004. Résultats de l'appel d'offres pour le marché quadriennal de ramassage des algues vertes -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/05/2004. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Cast « Treuskoat Vihan » par le GAEC... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 19/03/2004. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Dinéault « Menez Ty Devet » par l'EARL Gestin -
Charte d'engagement du Bassin versant du Porzay
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Approbation de la Charte d'engagement des communes du bassin versant du Porzay -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plonévez Porzay « Penfrat » par l'EARL Mao... -
Statuts de la communauté de communes et intérêt communautaire-extrait
Délibération municipale de Plomodiern du 22/12/2003. Nouvelles compétences de la communauté de communes en matière d'environnement -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour exploiter (régul...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (unanimité) à la demande pour exploiter (régularisation) un élevage avicole par M.André Jaïn à « Kergoff » à... -
Installations classées soumises à autorisation - demande pour exploiter (régu...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour exploiter (régularisation-extension) d'un élevage porcin par M.Pierre... -
Projet de création d'un Parc Marin en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 05/09/2003. Avis réservé au projet de création d'un parc marin en Mer d'Iroise, malgré le souhait du Conseil de sauvegarder le littoral,... -
Convention d'aide à la prise en charge des frais d'huissier suite au naufrage...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/06/2003. Fixation des modalités d'action en justice et d'indemnisation consécutives au naufrage du Prestige en lien avec le Conseil... -
Résolution concernant le TGV Bretagne-Pays de la Loire
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Motion demandant aux parlementaires et au Gouvernement de confirmer son engagement pour la construction du TGV Ouest -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plomodiern à « Lescobet » par M.Michel Poquet -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Avis favorable (2 abstentions) à la Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un élevage... -
Charte des élus pour la réunification de la Bretagne
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. En prévision des élections régionales de 2004, soutien aux initiatives de rapprochement entre la Loire Atlantique et la... -
Intervention foncière du Conservatoire du Littoral à Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour réguariser un él...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (9 abstentions) à la demande pour réguariser un élevage porcin à Plonévez-Porzay à « Nergoz » par la SCEA de... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour réguariser un él...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (1 abstention, 2 nuls) à la demande pour réguariser un élevage avicole à Plonévez Porzay à « Kerbrigent » par... -
Mise en place d'un périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur ...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et... -
Protection des captages de Dour Bihan et Croas Ru
Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Demande d'aides financières à l'Agence de l'eau et au Conseil général pour la mise en place de la protection des captage...