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Etablissement de l'usine de conserve Berlivet à Stang Alledric
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1948. Avis favorable à la demande d'occupation du domaine public maritime formulée par la Société Berlivet et... -
Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/11/1946 décidant, dans le cadre de la réalisation d'une enquête de commodo et incommodo préalable à la création... -
Exécution de travaux de défense contre la à de mer à Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/11/1938 attribuant à l'association syndicale de Kerlivin une subvention pour la réalisation de travaux de défense... -
Questions diverses dont encombrement de la baie et des routes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937 abordant diverses demandes pour l'amélioration de la circulation dans le bourg et en mer, dont l'enlèvement... -
Association syndicale de la plage de Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937. Information du Maire sur la constitution, par arrêté préfectoral, d'une association syndicale chargée de... -
Champ d'hortensias à la pépinière de Sainte Barbe, Paimpol
Champ d'hortensias à la pépinière de Sainte Barbe, Paimpol. Cette photographie a été prise un jour de brume de mer, phénomène météorologique fréquent l'été sur la pointe de... -
Refus de demandes de concessions de parcs à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/04/1964. Refus de demandes de concessions de parcs à huitres : "La pêche artisanale, le tourisme, et l'ostréiculture peuvent-ils... -
Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... -
Nomination d'un surveillant pour l'extraction de matériaux sur le rivage de l...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/07/1950. Nommination de M. Bocher pour surveiller l'extraction de matériaux sur le rivage de la mer -
Passage d'engin agricole
Passage d'engin agricole, à côté d'une barrière indiquant qu'il faut passer à pied -
Friche devant la chapelle Saint Michel
Friche devant la chapelle Saint Michel, lieu de culte devenu lieu touristique, et l'un des points culminants de Bréhat -
Friche vers R. Enez avec tracteur
Friche vers R. Enez et la chapelle Saint Riom avec tracteur, qui revient de planter des pommes de terres dans une parcelle située tout au nord de l'île, à proximité du phare du... -
Zone de friches entretenue par les chasseurs au phare du Paon
Zone de friches entretenue par les chasseurs au phare du Paon (visible à l'arrière plan) -
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU
Affichage sur la mairie du PADD et du diagnostic territorial pour le PLU. Sont indiqués les éléments phares du PADD (projet d'aménagement et de développement durables), et la... -
Projet d'extraction de sable coquillier en baie de Lannion (gisement de la po...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 13/12/2010. Dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande d'exploitation minière déposée par par la Compagnie... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux