78 jeux de données trouvés

terrain: lannion Groupes: Indications temporelles Mots-clés: attachement au lieu politiques non agricoles reseaux dappuis locaux

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  • Composition des commissions municipales

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 (extrait) définissant la composition des commissions municipales: affaires et voirie rurale, environnement,...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1980. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une...
  • Extraction de sable sur le littoral de Plestin

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que...
  • Extraction de sable en baie de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire...
  • Extraction de sable en baie de Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les...
  • Enquête de commodo et incommodo- - bouchots à moules

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1978. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à l'unanimité au projet...
  • Opposition au projet de création de bouchots à moules à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971. Ayant rappelé l'importance de la Lieue de Grève sur le plan touristique pour les communes de...
  • Règlement des travaux - marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants...
  • Implantation de parcs à bouchots à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo en cours, avis défavorable et protestation formelle...
  • Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des...
  • Plan communautaire de l'environnement

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005 adoptant à l'unanimité le Plan communautaire de l'environnement porté par Lannion Trégor Agglomération et engageant...
  • Adhésion à l'association Bruded

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005. Adhésion à l'association Bruded (promotion d'un aménagement rural durable en Bretagne)
  • Contrat quinquennal Bassin versant

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions...
  • Plan de désherbage

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/2000 présentant le projet de plan de désherbage du Comité des bassins versants de la baie de Saint-Michel-en-Grève et...
  • Stockage des déchets radioactifs

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/03/2000 s'opposant à un projet de laboratoire de recherche et de stockage en profondeur de déchets nucléaires à longue durée...
  • Comité de défense de la vallée du Kerdu

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/05/1987 se prononçant contre le projet d'extraction d'uranium sur le territoire de Ploumilliau et de Saint-Michel-en-Grève...