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Droit de préemption départementale
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/02/1979 faisant état de sa déception et de son incompréhension suite à l'abandon par le Département du projet de préemption de... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/12/1974 formulant un avis réservé en ce qui concerne le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton. Les réserves... -
Avenant à la convention de recrutement pour la lutte contre la pollution de l...
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau modifiant la convention conclue avec l'Etat pour le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune... -
Lutte contre la pollution - Participation des employés communaux au nettoyage...
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une prime de reconnaissance aux personnels communaux engagés dans le nettoyage du littoral... -
Plan POLMAR de lutte contre la pollution
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature d'une convention avec l'Etat pour le recrutement de personnels chargés du nettoyage des... -
Tarifs suite à la pollution par hydrocarbures consécutive au naufrage de l'Erika
Délibération du 10/10/2000 du Conseil municipal de Concarneau adoptant les tarifs de location horaire du matériel municipal mobilisé pour le nettoyage du littoral et des plages... -
Adhésion au mouvement national de lutte pour l'environnement
Délibération du 04/06/1982 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au Mouvement national de lutte pour l'environnement. Le débat aborde: les espoirs... -
Attitude du Gouvernement à l'égard des Bretons à l'occasion de la marée noire
Délibération du 04/04/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la marée noire du Tanio, vote à l'unanimité d'une motion exprimant la solidarité des élus concarnois avec... -
Vœu Demande de subvention suite au naufrage de l'Amoco Cadiz
Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation consécutive au nauvrage du pétrolier Amoco Cadiz sur les roches de... -
Hydrocarbures sur les plages
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les... -
Résidus d'hydrocarbures sur les plages
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des... -
Questions diverses, dont saleté des plages liée au goémon et au goudron
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, intervention d'une conseillère regrettant la saleté des... -
Questions diverses dont chiens sur les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral : des plaintes concernant la divagation des... -
Questions diverses dont dragage, Plogoff et déchets sur la plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980. Information sur la lettre adressée par le Conseil municipal de Plogoff aux élus et à la population (objet... -
Pétition plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971. Information du Maire sur l'existence d'une pétition des estivants de la plage de Kerleven, sur un problème... -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en...
