487 jeux de données trouvés

Délibération municipale de Plomodiern du 07/07/2006. Décision de confier à la Chambre d'agriculture la réalisation d'un diagnostic agricole dans le cadre de la révision du Plan...

Délibération municipale de Plomodiern du 17/03/2006. Renouvellement du bureau de l'Association foncière de remembrement

Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Reconduction du marché de ramassage des algues vertes

Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Suite à la publication du décret fixant le périmètre du site classé du Menez Hom, intervention du Conseil municipal pour...

Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Approbation de la Charte d'engagement des communes du bassin versant du Porzay

Délibération municipale de Plomodiern du 22/12/2003. Nouvelles compétences de la communauté de communes en matière d'environnement

Délibération municipale de Plomodiern du 19/02/2003. Refus à l'unanimité de l'intervention du Conservatoire du littoral sur le secteur de Lestrevet et engagement d'autres...

Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et...

Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Demande d'aides financières à l'Agence de l'eau et au Conseil général pour la mise en place de la protection des captage...

Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Avis favorable à l'intervention du Conseil général du Finistère en action foncière sur le site classé du Menez Hom et...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis défavorable (5 pour, 14 contre) au projet de périmètre du site Natura 2000 du Menez-Hom et regret de l'absence de...

Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Maintien de la position d'opposition du Conseil municipal au périmètre du site classé du Menez Hom en raison de l'inclusion...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Désignation d'un représentant agriculteur de la Commune au Comité de bassin versant

Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2000. Avis défavorable à l'unanimité au périmètre retenu pour le classement du site du Menez Hom, mais favorable au classement du...

Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2000. Accord sur le périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Aulne

Délibération municipale de Plomodiern du 18/11/1999. Décision de création d'un emploi-jeune en charge de la gestion de l'eau et sollicitation des aides correspondantes

Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/1999. Accord du Conseil pour faire livrer du broyat de Crozon en vue d'alimenter le co-compostage déchets verts-algues vertes sur...

Délibération municipale de Plomodiern du 20/05/1999. Avis favorable dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande du président de la Communauté de communes...

Délibération municipale de Plomodiern du 23/03/1999. Vœu d'assouplissement et de compensation financière dans le cadre de la loi littoral de 1986

Délibération municipale de Plomodiern du 19/03/1997. Création d'un comité de bassin versant du fleuve côtier Kerharo et désignation des membres du comité représentant la commune...