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Construction d'une cale à Launay Mal Nommé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/12/1973. Demande de construction d'une cale en dur à Launay Mal Nommé, dont le financement serait inclus dans le 6ème Plan. Environ... -
Aménagement de la cale de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/12/1973. Reprise du projet d'aménagement de la cale de Pors Even. Demande du concours de la direction départementale de... -
Accord sur les périmètres de zones de préemption
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/10/1973. Accord sur les périmètres de zones de préemption donné par la commune à la direction départementale de l'équipement, à... -
Transfert du haras vers Plounez
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/10/1973. Financement du déménagement du haras à Plounez accordé à condition que ce soit au prorata du nombre de juments en... -
Proposition de zones de préemption dans des périmètres sensibles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/10/1973. Proposition de zones de préemption dans des périmètres sensibles par la direction départementale de l'Equipement, pour... -
Financement des travaux pour la sauvegarde du Sillon du Talbert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/10/1973. Financement des travaux pour la sauvegarde du Sillon du Talbert, gérer par le syndicat intercommunal de sauvegarde du... -
Nouvelles limites du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/09/1973. Nouvelles limites du port de Loguivy actées par le directeur départemental de l'Equipement, et par le conseil municipal -
Projet de construction d'un réseau d'assainissement communal
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1973. Projet de construction d'un réseau d'assainissement communal (canalisations et station d'épuration). Le Ministère de... -
Construction de chemins ruraux pour le tourisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1973. Construction de chemins ruraux pouvant être subventionnés au titre du tourisme. Définition des chemins concernés. Etude... -
Demande de transport de résidus de coquilles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Demande du conseil municipal à un mareyeur de transporter ses résidus de coquilles et de coquillages à la déchagre communale -
Accord pour la culture d'orge dans un terrain communal
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Accord pour la culture d'orge dans un terrain récemment acquis par la commune, contre redevance modique. -
Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation (soit le foyer rural). Projet faisant partie du... -
Demande de modification des limites administratives du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Demande d'agrandissement des limites administratives du port de Loguivy de la Mer, étant donné que 3 à 4 tonnes de... -
Aménagement portuaire à Bréhat et l'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Aménagement portuaire à Bréhat et l'Arcouest : déroctage, surhaussement et allongement de la cale de l'Arcouest,... -
Abonnements de 1973 à diverses revues administratives, dont Penn Ar Bed
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Abonnements de 1973 à diverses revues administratives, dont Penn Ar Bed -
Changements de propriétaires de terrain
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Propositions de changement de propriétaires de portions de chemins, suite à un projet de construction de carrefour.... -
Association pour la sauvegarde et la promotion du Trieux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Association pour la sauvegarde et la promotion économique, touristique et culturelle du Trieux. La commune y siègera, pour... -
Financement du foyer rural
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Financement du foyer rural, composé d'une subvention du département, d'un emprunt et d'un financement de la commune. -
Subventions annuelles pour l'année 1973
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Subventions annuelles pour l'année 1973. Pour la première fois, le CELIB n'est plus subventionné. Comice agricole : 350 F,... -
Repeuplement des fonds marins
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1972. Repeuplement des fonds marins. Constat d'un dépeuplement des fonds, et à la "disparition progressive des diverses espèces...
