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Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Plestin Environnement - Tribunal administratif
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/06/2001 faisant suite à un recours de l'association Plestin Environnement contre le permis de construire accordé au... -
pelouse entre deux résidences pavillonaires et haie de thuya taillée au carrée
Au graniol, une parcelle en pelouse entre deux résidences pavillonaires dont les jardins sont délimités l'un par une haie, l'autre par une clôture. Cette pelouse fait l'effet... -
maison moderne
maison moderne -
maisons récentes
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maison neuve
maison neuve -
maison moderne
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pavillons, spernec
pavillons, spernec -
Bilan de la concertation pour le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan... -
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du 29/09/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Débat sur l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) prévu par le Code de... -
Avis sur l'urbanisation de La Forêt Fouesnant
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau confirmant la position favorable du Maire à propos de l'urbanisation de plusieurs zones à proximité de... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 17/12/1982 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le plan d'occupation des sols (POS) en zone rurale suite à enquête publique, sous réserve de l'intégration... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
A Kerjouanno, terrain passé au gyrobroyeur, cyprès de Montcalm à l'arrière plan
A Kerjouanno, terrain passé au gyrobroyeur, cyprès de Montcalm à l'arrière plan -
A porh-neze, des pavillons nichés derrière leurs clotures et plus ou moins ab...
A porh-neze, des pavillons nichés derrière leurs clotures et plus ou moins abrités derrière les arbres en fond de terrain -
kerguillehuic, panneau à propos d'un lotissement
bpatiment panneau et lotissements à sarzeau -
la villeneuve, pavillons
bpatiment villeneuve et pavillons à saint-gildas -
le net, praire et pavillons
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panneau immobilier
Panneau entourée d'un immobilier à saint-gildas -
terrain à bâtir à Lasné
terrain à bâtir à Lasné
