1 352 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation Groupes: Indications de lieux

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  • Création d'un poulailler

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
  • Amoco Cadiz

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de...
  • Loi littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination...
  • Camping à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 validant l'acquisition de 2 parcelles (2,5 ha) auprès d'un particulier en vue de la création d'un camping...
  • Projet de camping à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/11/1990 décidant l'acquisition de 2 parcelles (2,5 ha) auprès d'un particulier en vue de la création d'un camping...
  • Saison touristique

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/09/1990 (extrait) effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations)
  • Marché de ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes
  • Protection du site du Hogolo

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 décidant des options techniques d'enrochement destinées à protéger le site gallo-romain du Hogolo et...
  • Marché algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 lançant la procédure d'appel d'offres pour le nouveau marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes...
  • Epandage des algues vertes - pétition

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et...
  • Marché de ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/11/1988 autorisant le Maire à signer le marché de ramaasage et d'évacuation des algues vertes avec le successeur de...
  • Procès de l'Amoco Cadiz - Appel

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 approuvant l'initiative du Syndicat mixte (Vigipol) d'interjeter appel de la décision du tribunal de 1ère...
  • Modification du Plan d'occupation des sols à Saint-Efflam et règlement d'urba...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 adoptant la modification du plan d'occupation des sols (POS) pour les zones UA (urbanisées) et UD...
  • Développement du tourisme dans le Trégor

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/11/1987 faisant suite à une initiative du Maire de Locquirec, Conseiller général et Président de l'Association...
  • Marée verte - convention avec le Département et appel d'offres (2 délibérations)

    Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 12/06/1987 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des...
  • Concession des mines de Kerropartz (Keropartz) à Saint-Michel-en-Grève

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/03/1987. Suite à une information du Maire sur l'enquête publique à venir dans le cadre de la demande de concession...
  • Motion - Quotas laitiers

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/10/1986 faisant suite à la mise en place des quotas laitiers, qui se traduit par l'imposition aux producteurs de...
  • Procès de l'Amoco Cadiz - Déplacement à Chicago

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 autorisant le Maire à défendre les intérêts de la commune lors du procès de Chicago dans l'affaire de la...