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Ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la... -
Affaires diverses - ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2004. Autorisation donnée au Maire de passer un marché à bons de commande pour le ramassage des algues vertes -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Information du Conseil municipal sur la saison d'échouage : volumes ramassés, coût pour la commune -
Affaires diverses - marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés en avant saison -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés en fin de saison, les échouages... -
Bilan de la saison estivale, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Information du Conseil municipal sur le bon déroulement de la saison estivale et la faiblesse relative des... -
Préparation de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur les dispositions prises pour assurer la sécurité et l'information des... -
Bilan de la saison touristique, dont saison d'échouage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Bilan détaillé de la saison touristique et information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés,... -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de... -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Bilan de fin de saison des volumes ramassés et du coût pour les finances communales -
Information sur les algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 31/07/2000. Bilan à la mi-saison des volumes d'algues vertes ramassés et du coût pour les finances communales -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 adoptant la modification des statuts de la communauté de communes de Concarneau Cornouaille et lui confiant, dans le...