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Programme de haies brise-vent
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Divers - Valorisation des boues hydroxydes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/03/1994. Décision du syndicat mixte de l'Aulne d'épandage agricole des boues hydroxydes produites par les usines de... -
Divers - décharge du Ruyen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/02/1994. Renforcement des contrôles et des restrictions d'accès à la décharge municipale en raison des abus constatés -
Adhésion à la communauté de communes du Porzay et du Menez Hom
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/12/1993. Adhésion à la communauté de communes du Porzay et du Menez Hom -
Divers- journées de l'environnement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/06/1993. Organisation du nettoyage des plages de la commune avec l'aide des enfants des écoles -
Divers- journées de l'environnement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Organisation de la 2ème édition de la Journée de l'environement, la première ayant eu un résultat positif -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs... -
Questions diverses - Travaux de protection du littoral, ruisseau de Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Poursuite des travaux de protection du littoral à Kervel -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plomodiern et Ploéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/07/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Questions diverses - Journée de l'environnement et motion de soutien aux Bret...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Mise en place d'une Journée de l'environnement et organisation de la participation des enfants au nettoyage... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Cast) -
Adhésion au Syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du Pays de...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Adhésion au syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du pays de Quimper (SIDEPAQ) -
Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1991. Avis défavorable, dans l'attente de compléments, à l'extension d'un élevage de porcs...