1 647 jeux de données trouvés

Organisations: Parchemins Groupes: Liens terre-mer

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  • Haies bocagères

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/03/1994. Information du Maire sur le nouveau programme par lequel le Conseil général des Côtes d'Armor subventionne...
  • Projet de valorisation des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/03/1994 faisant suite à une réunion des maires de la Lieue de Grève et des services compétents en mairie de...
  • Installations classées - enquête publique porcheries à Plouegat-Guerrand

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
  • Installations classées - enquête publique porcherie à Plestin

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/11/1993. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...
  • Marché algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/03/1993 lançant la procédure d'appel d'offres pour le marché négocié de ramassage et d'évacuation des algues vertes
  • Versement de subventions pour l'année 1993

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/03/1993 attribuant des subventions à diverses associations ( dont groupement sanitaire et comité des fêtes)
  • Bilan de la saison 1992

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/09/1992 effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations, nautisme) et...
  • Croix de Mi-Lieue

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/04/1992 acceptant le transfert de la gestion (maintenance et balisage) de la Croix de Mi-Lieue, dont le projet de...
  • Schéma de mise en valeur de la mer

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur...
  • Plestin Environnement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991 faisant suite à une demande de l'association Plestin Environnement pour assurer l'effectivité de la...
  • Subvention à la SNSM

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991 attribuant une subvention à la SNSM pour la formation des sauveteurs et la prise en charge de la sécurité...
  • Création d'un poulailler

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
  • Amoco Cadiz

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de...
  • Loi littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 rappelant les principales implications de la promulgation de la loi littoral sur la commune : détermination...
  • Camping à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/02/1991 validant l'acquisition de 2 parcelles (2,5 ha) auprès d'un particulier en vue de la création d'un camping...
  • Projet de camping à Saint-Efflam

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/11/1990 décidant l'acquisition de 2 parcelles (2,5 ha) auprès d'un particulier en vue de la création d'un camping...
  • Saison touristique

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/09/1990 (extrait) effectuant le bilan de la saison touristique (fréquentation, sauvetage en mer, animations)
  • Marché de ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes
  • Protection du site du Hogolo

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 décidant des options techniques d'enrochement destinées à protéger le site gallo-romain du Hogolo et...