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Avis défavorable à la création de tout nouveau parc à huîtres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/05/1961. Avis défavorable à la création de tout nouveau parc à huîtres -
Négociation des conditions d'aménagement des petits ports de Loguivy de la Me...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/01/1961. Négociation des conditions d'aménagement des petits ports de Loguivy de la Mer et de pors Even avec l'Ingénieur des Ponts... -
Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural en 1961
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/01/1961. Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural au premier trimestre 1961 -
Refus de création de parcs à huitre à la grève de Guern
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Refus de création de parcs à huitre à la grève de Guern par MM Créquer Jeane et Le Roy Pierre. Zones de pêche à pied... -
Accord pour l'aménagements des ports de Loguivy de la mer et de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Accord pour l'aménagements des petits ports de Loguivy de la mer et de Pors Even selon le montant fixé par les Ponts et... -
Félicitations à la famille Lec'hvien pour avoir gagné le concours des fermes ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Félicitations à la famille Lec'hvien pour avoir gagné le concours des fermes fleuries -
Vote des subventions annuelles 1961 dont comice agricole et Celib
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Vote subventions annuelles pour 1961, dont pour le comice agricole (200 NF), et pour le CELIB (20 NF), pour les sauveteurs... -
Demande financement Ministère de l'agriculture pour arasement de talus supplé...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Demande de subventions au Ministère de l'agriculture pour arasement de talus supplémentaires -
Accord pour l'étude de travaux de construction d'égoûts sur la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/10/1960. Accord pour l'étude de travaux de construction d'égoûts sur les principales agglomérations de la commune. Par le service... -
Vœu de la municipalité de donner les moyens de rénover le cadastre
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/10/1960. Le groupement professionnel des techniciens et employés du cadastre ont informé le conseil municipal de l'insuffisance des... -
Refus de la municipalité de subventionner la maison rurale
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/10/1960. Refus de la municipalité de subventionner la maison rurale de Restmeur, à Pommerit le Vicomte -
Projet de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Projet de construction de chemins ruraux "afin de les adapter à une circulation moderne". Étude et décision confiés au... -
Approbation du conseil municipal pour le financement d'arasements de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Approbation du conseil municipal pour la mise en adjudication de l'arasements de talus, proposée par le préfet et... -
Subvention du préfet des Côtes du Nord pour arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Subvention du préfet des Côtes du Nord pour arasement de talus d'une valeur de 2500 nouveaux Francs -
Information du Génie Rural sur le placement de la commune pour leur demande d...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Le Génie rural informe que la demande de la mairie datant de 1956 en faveur du remembrement est prise en compte et que la... -
Arasement de talus, mise en œuvre
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/04/1960. Mise en oeuvre de l'arasement de talus -
Arasement de talus subventionné par le Ministère de l'agriculture
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/04/1960. Accord pour arasement de talus -
Demande de création de parc à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Demande de création de parc à huitres. "Après affichage, les déclarations concernant ces projets seront reçues à la mairie" -
Taxation des usages des cales de L'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Taxation des usages des cales de L'Arcouest d'avril à fin septembre. Il est spécifié que les usagers sont très nombreux,... -
Réparation de la jetée et de la cale du canot de sauvetage de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Réparation de la jetée et de la cale du canot de sauvetage de Pors Even suite à d'importants dégâts. Accord pour coût des...