6 jeux de données trouvés

terrain: douarnenez Mots-clés: protection de l environnement reseaux professionnels

Filtrer les resultats

  • Approbation de la carte communale des zones humides

    Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme

  • Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"

    Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par...

  • Modification des statuts de la communauté de communes

    Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption de la modification des statuts de la communauté de communes de Châteaulin et du Porzay, dont l'élaboration et la...

  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1961. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...

  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/08/1960. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...

  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/09/1959. Attribution de diverses subventions, dont : Société d'agriculture, AFFPAMR,CELIB, Comité départemental de l'habitat rural,...