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Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1995. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Lothey) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/01/1995. Avis favorable à l'extension de trois élevages de porcs (Kerlaz, Plomodiern, Plonévez-Porzay) -
Programme départemental de haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/09/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Programme de haies brise-vent
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Divers - Valorisation des boues hydroxydes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/03/1994. Décision du syndicat mixte de l'Aulne d'épandage agricole des boues hydroxydes produites par les usines de... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites... -
Motion de soutien aux agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009 adoptant une motion de soutien aux éleveurs laitiers, confrontés à une crise économique et sociale majeure -
Enquête publique relative à l'exploitation d'un établissement de découpe de v...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Rapport sur l'eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et l'assainissement, insistant sur... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de... -
Recours contre le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 26/01/2007 autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite aux recours formés par des particuliers et... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Contrat d'eau potable avec Concarneau - captage du Fresq
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2005 autorisant la signature de 2 conventions précisant l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et la répartition des coûts... -
Périmètre de protection de captage et réalisation de l'assainissement collect...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 24/09/2004 adoptant le projet intercommunal d'extension du réseau d'assainissement collectif dans la zone urbanisée limitrophe du... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par...