226 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la construction d'une nouvelle station d'épuration à Douarnenez, du fait de l'obsolescence...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Inquiétude du Conseil municipal sur les retards pris dans la réalisation de la route centrale RN164...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1996. Décision de ne pas contribuer à la réalisation d'un talus par le Conseil général sur un terrain littoral

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Attribution d'une étude de développement et d'aménagement des secteurs de Sainte-Anne-la-Palud/Tréfuntec et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Devant l'impossibilité de toucher des subventions régionales pour la protection des dunes de Kervel, la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Décision de confier l'exécution des travaux de fixation des dunes de Sainte-Anne-la-Palud à la direction...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Discussion sur les modalités et priorités de poursuite des travaux de protection du massif dunaire à...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Décision de poursuivre les travaux de protection du massif dunaire de Sainte-Anne-la-Palud à l'ilot Salgren,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information et débat en Conseil sur la qualité de l'eau sur la commune, en particulier des eaux de baignades,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Poursuite des travaux de consolidation des dunes de Sainte-Anne-la-Palud par la plantation d'oyats et la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/09/1982. Décision de confier la maîtrise d'oeuvre des travaux de protection contre la mer à Ty Anquer aux services de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/09/1982. Choix technique de construction d'un perré pour la protection d'une partie du cordon dunaire de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Décision de solliciter des aides financières en vue du projet commun avec la commune de Ploéven de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Décision de protection du cordon dunaire par la mise en place d'enrochements

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans...