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Bilan du ramassage algues vertes saison 2000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2000, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes 1999
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des... -
Marché des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/11/1977. Marché des produits de la pêche : organisation à l'échelle du département, avec création d'un conseil consultatif.... -
Dépenses pour le nettoyage de la pollution pétrolière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Dépenses pour le nettoyage de la pollution pétrolière : 20 358 F, en matériel et personnel. Dépenses partahées par la... -
Aménagement touristique du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement touristique du littoral, grâce à une subvention du Ministère de l'intérieur pour un chemin piétonnier vers la... -
Demande de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/07/1977. Demande au département de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977. Nettoyage des grèves et... -
Commercialisation des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/05/1977. Commercialisation des produits de la pêche : lecture de l'arrêté préfectoral di 7 avril 1977 -
Information sur la protection et l'aménagement du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1976. Lecture d'une circulaire du Premier Ministre et du Préfet des Côtes du Nord concernant la protection et l'aménagement du... -
Difficultés de circulation estivale à l'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Difficultés de circulation estivale à l'Arcouest. Le CM demande au département d'organiser une régulation des flux à la... -
Prise en charge des frais des conseillers agricoles pour 1972
Délibération municipale de Ploubazlanec du 17/06/1976. Prise en charge des frais des conseillers agricoles pour 1972, suite à la réception d'un avertissement. Accord pour cette... -
Demande de légalisation d'un bassin insubmersible à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Demande de légalisation d'un bassin insubmersible à huitres, suite aux directives du Directeur départemental de l'Equipement -
Refus de participation financière au traitement des conseillers agricoles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Suite à l'avertissement du trésorier payeur général pour non paiement des indemnités des conseillers agricoles en 1972,... -
Travaux de défense contre la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/08/1975. Travaux de défense contre la mer à Traou Nod. Demande de collaboration au Service de l'Equipement de Paimpol. -
Désignation de périmètres sensibles pour les zones de préemption
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Suite à une demande du Préfet des Côtes du Nord, définition de zones de préemptions : Croix des Veuves, Tour de Kerroc'h,... -
Construction d'une cale à Launay Mal Nommé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/05/1975. Construction d'une cale à Launay Mal Nommé par la DDE. Détails du financement du service par la commune -
Réélection des membres de la commission des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/02/1975. Réélection des membres de la commission permanente d'enquête dans les ports de commerce et de pêche du département. Aux... -
Désignation des membres de la commission des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/11/1974. Désignation des membres de la commission permanente d'enquête dans les ports de commerce et de pêche du département, avec... -
Refus de création de pcamping municipal sur un site classé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/06/1974. Avis défavorable du département pour la création d'un camping municipal à Traou Pell, sur un site classé. Le conseil... -
Assainissement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Assainissement : ajustements vis-à-vis de la délibération de juin 1973. Demande de subvention au Ministère de... -
Construction d'une cale à Launay Mal Nommé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/12/1973. Demande de construction d'une cale en dur à Launay Mal Nommé, dont le financement serait inclus dans le 6ème Plan. Environ...