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Bilan du ramassage algues vertes saison 2000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 23/11/2000. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2000, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes 1999
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des... -
Discours d'ouverture de la fête des 20 ans de l'AOC du coco de Paimpol
Discours d'ouverture de la fête des 20 ans de l'AOC du coco de Paimpol. On voit le Ministre des affaires étrangères, Jean Yves Le Drian, à la tribune. Il intervient comme invité... -
Marché des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/11/1977. Marché des produits de la pêche : organisation à l'échelle du département, avec création d'un conseil consultatif.... -
Dépenses pour le nettoyage de la pollution pétrolière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Dépenses pour le nettoyage de la pollution pétrolière : 20 358 F, en matériel et personnel. Dépenses partahées par la... -
Aménagement touristique du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement touristique du littoral, grâce à une subvention du Ministère de l'intérieur pour un chemin piétonnier vers la... -
Demande de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/07/1977. Demande au département de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977. Nettoyage des grèves et... -
Commercialisation des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/05/1977. Commercialisation des produits de la pêche : lecture de l'arrêté préfectoral di 7 avril 1977 -
Information sur la protection et l'aménagement du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1976. Lecture d'une circulaire du Premier Ministre et du Préfet des Côtes du Nord concernant la protection et l'aménagement du... -
Difficultés de circulation estivale à l'Arcouest
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Difficultés de circulation estivale à l'Arcouest. Le CM demande au département d'organiser une régulation des flux à la... -
Prise en charge des frais des conseillers agricoles pour 1972
Délibération municipale de Ploubazlanec du 17/06/1976. Prise en charge des frais des conseillers agricoles pour 1972, suite à la réception d'un avertissement. Accord pour cette... -
Demande de légalisation d'un bassin insubmersible à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Demande de légalisation d'un bassin insubmersible à huitres, suite aux directives du Directeur départemental de l'Equipement -
Refus de participation financière au traitement des conseillers agricoles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Suite à l'avertissement du trésorier payeur général pour non paiement des indemnités des conseillers agricoles en 1972,... -
Travaux de défense contre la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/08/1975. Travaux de défense contre la mer à Traou Nod. Demande de collaboration au Service de l'Equipement de Paimpol. -
Désignation de périmètres sensibles pour les zones de préemption
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Suite à une demande du Préfet des Côtes du Nord, définition de zones de préemptions : Croix des Veuves, Tour de Kerroc'h,... -
Construction d'une cale à Launay Mal Nommé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/05/1975. Construction d'une cale à Launay Mal Nommé par la DDE. Détails du financement du service par la commune -
Réélection des membres de la commission des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/02/1975. Réélection des membres de la commission permanente d'enquête dans les ports de commerce et de pêche du département. Aux... -
Désignation des membres de la commission des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/11/1974. Désignation des membres de la commission permanente d'enquête dans les ports de commerce et de pêche du département, avec... -
Refus de création de pcamping municipal sur un site classé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/06/1974. Avis défavorable du département pour la création d'un camping municipal à Traou Pell, sur un site classé. Le conseil... -
Assainissement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Assainissement : ajustements vis-à-vis de la délibération de juin 1973. Demande de subvention au Ministère de...