96 jeux de données trouvés

Groupes: Indications temporelles Mots-clés: attachement au lieu restructuration fonciere

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  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande...
  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
  • Remembrement rural

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et...
  • Défense de l'agriculture

    Délibération du 23/12/1959 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité une résolution rappelant les difficultés économiques rencontrées par les cultivateurs de la...
  • Questions diverses dont élargissement de la voie communale n°4

    Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du 14/02/1959 du Conseil municipal de Concarneau présentant et approuvant le détail du projet d'arasement de 4000 mètres linéaires de talus établi par l'ingénieur...
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'arasement des talus inutiles suite à l'instruction préfectorale d'avril 1958 et confiant la conduite et...
  • Habitat rural

    Délibération du 17/02/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la constitution d'un comité local de l'habitat rural, à l'initiative de la Préfecture et de...
  • Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à...
  • Convention avec la SAFER Bretagne

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/2008. Avis favorable à la signature d'une convention avec la SAFER, permettant d'améliorer la veille foncière et...
  • Loi littoral - proposition d'amendement

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Sur proposition de l'Association des Maires et Présidents de Communautés de communes du Finistère,...
  • Projet de loi sur le littoral

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales...
  • Protection de la nature en Bretagne

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en...
  • Arasement des talus - Convention

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 établissant une convention avec M.Auffray de l'Etang, sous le contrôle du Génie rural, pour la surveillance...
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 renouvelant le programme d'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 décidant l'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande et demandant, pour...
  • Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Point de Guilben

    Côte sud de Ploubazlanec, vue de Paimpol, Pointe de Guilben. On y voit un important boisement, ainsi que de nombreuses résidences. Quelques champs, de grande dimension, parmi...
  • Jardin paysager, à Sainte Barbe, Paimpol

    Jardin paysager, à Sainte Barbe, Paimpol. On y voit, outre une grande pelouse, des agapanthes, plantes ornementales très présentes sur le littoral breton. En arrière plan, on...
  • Légumier de plein champ lors d'un entretien, à Paimpol

    Légumier de plein champ lors d'un entretien, à Paimpol, le 8 décembre 2017, dans sa cuisine. Hubert Jacob a par ailleurs de nombreuses fonctions administratives au sein de...