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Installations classées - Enquête publique élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs... -
Questions diverses - Travaux de protection du littoral, ruisseau de Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Poursuite des travaux de protection du littoral à Kervel -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plomodiern et Ploéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/07/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Questions diverses - Journée de l'environnement et motion de soutien aux Bret...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Mise en place d'une Journée de l'environnement et organisation de la participation des enfants au nettoyage... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Cast) -
Adhésion au Syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du Pays de...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Adhésion au syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du pays de Quimper (SIDEPAQ) -
Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de veaux et de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1991. Avis favorable à la création (?) d'un élevage de veaux (Ploéven) et de deux élevages de porcs (Plomodiern et... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay), ainsi qu'à... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plonévez-Porzay) -
Adhésion au Syndicat de l'Aulne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'intégration d'une nouvelle commune (Clohars-Fouesnant) au syndicat intercommunal... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/11/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/09/1990. Avis favorable au transfert de porcherie du site de Kervel au site de Kerantroad (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Quéménéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)
