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Affaires diverses, dont rejets de la station d'épuration dans le Lapic et ext...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/11/2010. Information par le Maire sur deux affaires en cours : la pollution du ruisseau Lapic par les rejets de la... -
Affaires diverses - volume d'algues vertes ramassés
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés -
Bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique et les volumes d'algues vertes ramassés -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Information du Conseil municipal sur la date de lancement du ramassage et sur les volumes collectés en... -
Affaires communales, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/11/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Affaires communales, dont Pardon de Sainte-Anne-la-Palud et algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/09/2007. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Information du Conseil municipal sur la saison d'échouage : volumes ramassés, coût pour la commune -
Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés en fin de saison, les échouages... -
Bilan de la saison estivale, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Information du Conseil municipal sur le bon déroulement de la saison estivale et la faiblesse relative des... -
Préparation de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur les dispositions prises pour assurer la sécurité et l'information des... -
Bilan de la saison d'échouage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/06/1999. Bilan de la saison d'échouage des algues vertes, les volumes ramassés ont été moins importants que prévus -
Bilan de la saison touristique 1996
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (surveillance... -
Bilan de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/09/1996. Informations diverses au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (sécurité des plages,... -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Création d'un parking à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du...
