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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Révision du Plan d'occupation des sols
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation... -
Urbanisme - étude de Melle Poinas sur l'aménagement du secteur littoral Kerve...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Information et échange en Conseil municipal sur l'aménagement du littoral et le renforcement de sa vocation... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Acquisition par le département des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1973. Demande d'acquisition par le Conseil général du Finistère d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, en... -
Protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/05/1972. Interdiction par le Conseil municipal du camping dans les dunes de Sainte-Anne-la-Palud -
Délimitation de zones de préemption
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Délimitation d'une zone de préemption dans le secteur littoral de Sainte-Anne-la-Palud -
Création d'une Zone d'Aménagement Différé
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970.Création d'une zone d'aménagement différé dans le secteur littoral de Ty Anquer garantissant à la commune un... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Dunes de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/08/1965. Volonté du Conseil municipal d'acquérir une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud pour préserver leur... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/06/2010 engageant la procédure d'élaboration du Plan local d'urbanisme en vue de disposer d'un document "conforme à... -
Extension d'installations portuaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990 adoptant le projet d'extension des installations portuaires : création de 170 emplacements sur pontons,... -
Instance en Conseil d'Etat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Information du Maire sur le recours en cassation auprès du Conseil d'Etat formé par le Comité de défense... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à... -
Réalisation de la ZAC de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/07/1974. Le Conseil réaffirme sa déception, son incompréhension et son souhait de mener le projet à son terme et de... -
Contentieux sur l'aménagement de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Réactions du Maire et du Conseil suite au jugement du Tribunal administratif de Rennes annulant les... -
Communication sur la réalisation de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Information du Maire sur l'état d'avancement de la ZAC de Port-la-Forêt et les instances en cours devant... -
Information sur le port de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/08/1970. Information du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance : accord amiable avec les...
