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Questions diverses - Journée de l'environnement et motion de soutien aux Bret...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Mise en place d'une Journée de l'environnement et organisation de la participation des enfants au nettoyage... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'importance des volumes d'algues vertes ramassés pendant le mois de... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le... -
Protection contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Devant le constat d'une érosion rapide d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, décision avec l'accord... -
Plan cadre du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Avis défavorable du Conseil municipal au plan cadre du Porzay, estimant avoir mis en place de sa propre... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Travaux de défense contre la mer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Décision de protection du cordon dunaire par la mise en place d'enrochements -
Extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1977. Avis très défavorable du Conseil municipal à une demande d'extraction de sable marin formulée par la société... -
Protection des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune -
Protection de la voie communale n°1 et création d'un parc de stationnement à ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/06/1969. Mise en place de protections contre la mer et aménagement de zones de stationnement -
Extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son... -
Droit de préemption sur la façade littorale Ouest des dunes et étangs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/04/1984 approuvant le périmètre de la zone d'intervention du Conservatoire du littoral -
Avis sur un projet d'acquisition foncière par le Conservatoire du littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/06/1983 approuvant l'intervention du Conservatoire du littoral sur le territoire communal et souhaitant une amplification de... -
Classement de la zone des étangs de Kerlaëron
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/01/1981 approuvant le projet de classement de la zone des étangs de Kerlaëron -
Instance de classement pour la zone de Kerouini
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 24/03/1980 demandant le classement de la zone de Kerouini, suite à l'absence de préemption par le Département et pour poursuivre... -
Droit de préemption départementale
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/02/1979 faisant état de sa déception et de son incompréhension suite à l'abandon par le Département du projet de préemption de... -
Acquisition de propriétés en vue de la sauvegarde de l'espace littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/04/1976. Avis très favorable à l'intervention du Conservatoire du littoral, récemment créé, dans la zone de Kerouini et accord... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/12/1974 formulant un avis réservé en ce qui concerne le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton. Les réserves... -
Construction de chemins ruraux
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de concours à la direction départementale de l'agriculture pour la construction de chemins ruraux au titre de...