-
Ecole de voile
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à signer une convention avec l'association Trégor-Goëlo pour le recrutement d'un... -
Marée verte 1984
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le... -
Protection de l'enrochement à Saint-Efflam - emprunt
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 lançant un emprunt pour la construction d'un perré en enrochement à Saint-Efflam -
Versement de subventions pour l'année 1984
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 (extrait) attribuant des subventions à divers organismes et associations, dont: centre d'algologie... -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 décidant, suite à une information du Maire sur l'avis défavorable des exploitants et propriétaires... -
Marée noire du Tanio - protocole d'accord
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 désignant le Maire pour représenter la commune auprès du FIPOL (Fonds international d'indemnisation pour... -
Marée verte
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes -
Remembrement
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant... -
Demande de M. Le Bihan - camping du Yar
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 donnant une suite favorable à la demande du propriétaire du camping du Yar à Tréduder de bénéficier du... -
Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le... -
Composition des commissions municipales
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 (extrait) définissant la composition des commissions municipales: affaires et voirie rurale, environnement,... -
Construction d'une porcherie à Kergavarec
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1980. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement... -
Construction d'une porcherie à Kergavarec
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une... -
Marée noire du Tanio
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/05/1980 protestant à l'unanimité contre la décision du Prefet de ne pas retenir Plestin-les-Grèves parmi la liste... -
Manifestations de Plogoff
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption (8 pour, 11 abstentions) d'une motion affirmant la solidarité des élus plestinais avec la... -
Marée noire
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/03/1980. Adoption à l'unanimité d'une motion (2 motions proposées initialement) suite à la marée noire du Tanio... -
Marée noire - adhésion au Syndicat mixte des communes des Côtes du Nord et du...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant l'adhésion de la commune au Syndicat mixte des communes littorales des Côtes du Nord et du... -
Extraction de sable sur le littoral de Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que... -
Surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant de recruter 2 secouristes-stagiaires en raison de l'insuffisance du nombre de CRS affectés à la... -
Construction d'une station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 (extrait) décidant la construction d'une station d'épuration, conçue pour traiter les eaux usées de 8000...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).