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Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur -
Acquisition de la propriété du Mesmeur
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,... -
Nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953. Suite à une information du Maire sur l'encombrement des plages par des matériaux divers et potentiellement... -
Plan d'eau au fond de l'anse
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de... -
Protection du port
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant, sur proposition du Maire, de recourir à l'arbitrage de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées dans le... -
Amélioration du port
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de... -
Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1951. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis favorable à la création de 5 parcs à huîtres en... -
Amélioration portuaire - comblement du fond de l'anse
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison... -
Comité de la sardine
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/08/1950 approuvant le projet de protestation auprès des pouvoirs publics élaboré par le Comité interprofessionnel... -
Demande de dépôt de déblaiement à la grève
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/11/1949 accordant à deux particuliers l'autorisation de déposer sur la grève des déblaiements pour consolider la... -
Etablissement de l'usine de conserve Berlivet à Stang Alledric
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1948. Avis favorable à la demande d'occupation du domaine public maritime formulée par la Société Berlivet et... -
Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/11/1946 décidant, dans le cadre de la réalisation d'une enquête de commodo et incommodo préalable à la création... -
Exécution de travaux de défense contre la à de mer à Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/11/1938 attribuant à l'association syndicale de Kerlivin une subvention pour la réalisation de travaux de défense... -
Questions diverses dont encombrement de la baie et des routes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937 abordant diverses demandes pour l'amélioration de la circulation dans le bourg et en mer, dont l'enlèvement... -
Association syndicale de la plage de Kerlivin
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937. Information du Maire sur la constitution, par arrêté préfectoral, d'une association syndicale chargée de...
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