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Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Projet de station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2003. Convention avec le service d'assistance technique de l'assainissement du Conseil général en vue de... -
Enquête publique relative à la construction d'un émissaire en mer pour les re...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à la réduction de la longueur initialement prévue de l'émissaire en mer de 750 à 300m pour les... -
Assainissement collectif - étude préalable et valorisation des boues
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/2002. Choix d'un prestataire pour la réalisation d'une étude préalable à l'élaboration d'un plan d'épandage des... -
Choix d'implantation de la future station d'épuration et décision d'acquisition
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/06/2000. Décision du lieu d'implantation de la future station d'épuration -
Enquête publique sur la nouvelle station d'épuration de la ville de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la construction d'une nouvelle station d'épuration à Douarnenez, du fait de l'obsolescence... -
Raccordement de Ploeven à la station d'épuration de Plomodiern
Délibération municipale de Plomodiern du 01/02/2011. Opposition au raccordement de la comumne de Ploéven à la station d'épuration de Plomodiern en raison du sous-dimensionnement... -
Motion sur la loi littoral
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Adoption, sur proposition de l'Association des Maires de France, d'une motion visant un assouplissement de la loi Littoral... -
Suivi du projet de la station d 'épuration Convention avec le SATEA – Conseil...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Conclusion d'un contrat d'assistance avec le Conseil général pour le suivi du projet de construction d'une station d'épuration -
Station d'épuration
Délibération municipale de Plomodiern du 03/06/1993. Projet de lancement d'études préalables à la construction d'une station d'épuration à Plomodiern
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