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Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 19/09/2008. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité mentionnant diverses actions en matière de collecte et de... -
Rapport sur l'intercommunalité
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur l'intercommunalité (environnement, développement économique, tourisme,... -
Rapport d'activité 2005 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/09/2006. Présentation du rapport d'activité 2005 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille, précisant les actions... -
Rapport d'activité 2004 de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005. Présentation du rapport d'activité 2004 de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (extraits portant sur... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Adoption des statuts de la communauté de communes
Délibération du 10/06/1994 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité les statuts de la Communauté de communes de Concarneau Cornouaille et désignant les délégués... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Taxe de séjour
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées... -
Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2004
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2004, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et...
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