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Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1983. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1982. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/07/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (21 pour, 2 contre, 6 abstentions) à un projet de régularisation d'élevages...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000. Suite à enquête publique, avis défavorable au projet d'extension d'un élevage porcin (23 pour, 1 contre, 2 nuls) et...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/06/2000. Suite à l'enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1998. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1987. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/1987. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 16/05/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 31/08/1999. Information du Maire sur le projet d'installation d'un élevage de porcs sur paille à Rugregon Menou,...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/05/1999. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/01/1999 par laquelle le Conseil exprime sa solidarité avec les élus de Saint-Michel-en-Grève, qui se sont...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 08/01/1998. Information du Maire sur une enquête publique à venir au titre des installations classées pour la...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/1994. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/11/1993. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984. Dans le cadre de l'enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...