354 jeux de données trouvés

Mots-clés: politiques non agricoles 1962 a 1992 relations sociales liees au littoral

Filtrer les resultats
  • Questions diverses - Travaux de protection du littoral, ruisseau de Ty Anquer

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Poursuite des travaux de protection du littoral à Kervel
  • Révision du Plan d'occupation des sols

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Etant concernée par la loi Littoral de 1986, la commune doit motiver sa demande d'extension de l'urbanisation...
  • Association de développement touristique du Porzay

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à...
  • Protection du littoral

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/12/1987. Sollicitation de financements publics pour appuyer la politique municipale de protection du littoral par...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'importance des volumes d'algues vertes ramassés pendant le mois de...
  • Eaux de baignade

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information et débat en Conseil sur la qualité de l'eau sur la commune, en particulier des eaux de baignades,...
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/1983. Dispositions diverses de préparation de la saison touristique (signalisation, propreté, gestion du...
  • Création d'un parking à la plage de Kervel

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement...
  • Propreté des plages - macrodéchets

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Information du Conseil municipal sur l'incapacité des services municipaux à faire face à l'afflux de déchets...
  • Propreté des plages - algues échouées

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Information du Conseil municipal suite à un courrier de la DDASS relatif à l'enlèvement des algues échouées...
  • Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la...
  • Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le...
  • Plan cadre du Porzay

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Avis défavorable du Conseil municipal au plan cadre du Porzay, estimant avoir mis en place de sa propre...
  • Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du...
  • Sécurité des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/03/1976. Mise en place d'une convention avec la Société nationale de sauvetage en mer pour la sécurité des plages, la...
  • Gestion par la commune des dunes de Sainte-Anne-la-Palud

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/1976. Signature d'une convention avec le Département, acquéreur des dunes de Sainte-Anne-la-Palud au titre de la...
  • Convention avec la Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Réalisation d'une étude sur la protection des dunes de Sainte-Anne-la-Palud
  • Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les...
  • Schéma d'aménagement du littoral breton

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait...
  • Protection des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).