130 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Adoption d'une motion de soutien aux agriculteurs, face à l'inquiétude suscitée par la crise qui touche...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/2008. Protestation du Conseil municipal devant la réduction des horaires d'ouverture de la Poste et son retrait...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/2004. Constitution de la commune en partie civile aux côtés de l'association nationale des élus du littoral (ANEL),...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/04/2001. Bilan de l'opération de grand nettoyage des plages du mois de mars, mobilisant des bénévoles de la commune et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Information sur la journée de grand nettoyage des plages et l'appel aux bénévoles

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1996. Inquiétude du Conseil municipal sur les retards pris dans la réalisation de la route centrale RN164...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/12/1962. Adoption d'un vœu élaboré par l'Association des Maires de France, protestant contre l'accroissement des...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1958. Adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/11/1987 (extrait) rappelant l'importance des dégats causés dans l'Ouest de la France et à Trégunc par la tempête du 16 octobre...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/02/1979 faisant état de sa déception et de son incompréhension suite à l'abandon par le Département du projet de préemption de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977. Information sur la reprise de l'usine Sopromer de Trégunc par un industriel morbihannais, et vœu de privilégier...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/04/1976. Motion demandant la mise en place d'une politique des pêches dans le contexte de crise qui suit le choc pétrolier

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/12/1974 formulant un avis réservé en ce qui concerne le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton. Les réserves...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1972. Avis défavorable à l'unanimité à la demande d'installation d'un ponton pour plongeurs sous-marins, afin de prendre en...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/09/1971 adoptant le plan d'urbanisme sous réserve d'intégration de modifications, dont l'acquisition par le Département de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Rejet à l'unanimité du plan d'urbanisme directeur de la commune en raison des nombreuses observations formulées par...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/12/1969. Avis négatif aux propositions formulées lors de l'Assemblée départementale du tourisme, en raison d'inquiétudes sur...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1968. A l'occasion d'un conseil extraordinaire, nouvelle motion de soutien aux revendications des manifestants (ouvriers,...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/1968. Motion de soutien aux agriculteurs dans le cadre des manifestations en cours et demande d'une véritable politique...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/04/1968. Motion de soutien aux syndicats ouvriers et agricoles dans la perspective de la manifestation prévue le 8 mai 1968 à...