-
Canalisation des eaux pluviales à la plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002 demandant aux services de l'Etat d'instruire la demande de la commune d'autorisation d'occupation... -
Assainissement collectif du secteur littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/07/2001 décidant le lancement d'une étude de diagnostic du réseau d'assainissement du secteur littoral de Kerleven... -
Questions diverses dont chiens sur les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral : des plaintes concernant la divagation des... -
Poste SNSM à la plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/03/1995 décidant le maintien du poste de surveillance SNSM de la plage de Kerleven, opérationnel depuis 3 ans. La... -
Extension d'urbanisation dans les espaces proches du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/06/1993 mandatant le Maire pour qu'il sollicite auprès du Préfet l'extension de l'urbanisation des espaces proches... -
Identification des espaces remarquables
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/03/1993. Avis favorable à la délimitation des espaces remarquables au titre de l'article L.146-6 du code de... -
Protection de la falaise entre Kerleven et la pointe Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1986 autorisant le Maire à signer un marché pour la réalisation de travaux de protection de la falaise le long... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Questions diverses dont plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1981. Information du conseiller délégué sur l'avancement des travaux à la plage de Kerleven (nettoyage et apport... -
Questions diverses, dont déplacement du club de plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Avis défavorable à un éventuel déplacement du club de plage. -
Plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980 abordant divers aspects de la gestion de la plage de Kerleven : remise en état à moindre coût des épis à... -
Demande d'installation Penn Duick Surf
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1978. Avis favorable à l'implantation, pour un été, d'une base de planche à voile sur la plage de Kerleven -
Demande d'implantation d'une base de windsurfing à Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1974 évoquant le projet d'implantation d'une base de windsurfing à Kerleven, projet qui suscite des réticences... -
Réalisation de la ZAC de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/07/1974. Le Conseil réaffirme sa déception, son incompréhension et son souhait de mener le projet à son terme et de... -
Contentieux sur l'aménagement de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Réactions du Maire et du Conseil suite au jugement du Tribunal administratif de Rennes annulant les... -
Communication sur la réalisation de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974. Information du Maire sur l'état d'avancement de la ZAC de Port-la-Forêt et les instances en cours devant... -
Surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 décidant la mise en place, à la saison prochaine, d'un poste de surveillance à la plage de Kerleven -
Demande d'autorisation d'occupation temporaire à Kerleven de l'ASPTT
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 autorisant l'association sportive des PTT à occuper temporairement le domaine public maritime à Kerleven,... -
Pétition plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971. Information du Maire sur l'existence d'une pétition des estivants de la plage de Kerleven, sur un problème... -
Club de plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 autorisant l'installation d'un Club de plage à Kerleven pour 5 ans
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).