-
Dérogation au règlement d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/02/1972. Avis favorable à la demande d'installation par un négociant agricole en produits du sol d'un entrepôt au Carbon -
Extraction de sable à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008. Suite au constat de la persistance des pratiques d'extraction de sable sur la dune de Saint-Efflam,... -
Extraction de sable sur le littoral de Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
champ de maïs, rangouet
champ de maïs, rangouet -
champ et arbres, le bodérin
champ et arbres, le bodérin -
champ et maïs et arbres
champ et maïs et arbres -
champ moisonné et arbres
champ moissonné et arbres -
champ de maïs et haie arborée, bois d'anic
champ de maïs et haie arborée, bois d'anic -
champ de maïs au riellec
champ de maïs au riellec -
champ de maïs, haie et arbres, le riellec
champ de maïs, haie et arbres, le riellec -
champ de maïs, bas-bohat
champ de maïs, bas-bohat -
champ de maïs, bas-bohat
champ de maïs, bas-bohat -
champ de maïs, haut-bohat
champ de maïs, haut-bohat -
champ de maïs, haut-bohat
champ de maïs, haut-bohat -
champ de blé, haut-bohat
champ de blé, haut-bohat -
champ de maïs, haut-bohat
champ de maïs, haut-bohat -
champ de maïs et aire de champ du voyage, haut-bohat
champ de maïs et aire de gens du voyage, haut-bohat
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).