6 jeux de données trouvés

terrain: lannion Mots-clés: gestion de l eau intercommunalite

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  • Compétence Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) - Lannion Trégo...

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/01/2008 approuvant l'extension des compétences de la communauté d'agglomération Lannion Trégor en matière de...
  • Comité de bassins versants - contrat d'objectif

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/01/2001. Avis favorable à la mise en place du contrat d'objectifs du Comité des bassins versants de la Lieue de...
  • Contrat quinquennal Bassin versant

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions...
  • Plan de désherbage

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/2000 présentant le projet de plan de désherbage du Comité des bassins versants de la baie de Saint-Michel-en-Grève et...
  • Adduction d'eau

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 03/02/1972 approuvant le projet d'alimentation en eau potable établi par la direction départementale de l'agriculture
  • Projet d'adduction d'eau

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 21/04/1971 proposant, suite à l'adoption d'un grand programme d'adduction d'eau à l'échelle du canton, des adaptations de la...
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