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Extraction de sable à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008. Suite au constat de la persistance des pratiques d'extraction de sable sur la dune de Saint-Efflam,... -
Extraction de sable sur le littoral de Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 rappelant les abus constatés en matière d'extraction de sable sur la plage de Saint-Efflam et demandant que... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/12/1979 chargeant à nouveau le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire... -
Extraction de sable en baie de Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/03/1979 chargeant le Maire d'intervenir auprès de l'administration des Affaires maritimes pour faire cesser les... -
Extraction de sable - utilisation d'engins mécaniques
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961 faisant suite à un rappel de l'administration de l'inscription maritime sur l'interdiction d'utiliser des... -
Extractions d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour... -
Extraction de sable d'amendement
Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de... -
Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande... -
Amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux -
Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins
Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
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