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Installations classées - enquête publique porcherie à Plestin
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/11/1993. Suite à une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement... -
Remplacement de l'élu délégué à l'écologie et à la protection de l'environnement
Délibération du 25/03/2009 du Conseil municipal de Concarneau attribuant à une conseillère municipale une délégation dans le domaine de l'écologie et de la protection de... -
Entretien avec un.e élu.e municipal.e et un.e ancien.ne agriculteur.trice de ...
Entretien avec un.e élu.e municipal.e et un.e ancien.ne agriculteur.trice de Ploubazlanec, le 22 février 2017, à Ploubazlanec. Présentation (famille, engagement politique... -
Repeuplement des fonds marins
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1972. Repeuplement des fonds marins. Constat d'un dépeuplement des fonds, et à la "disparition progressive des diverses espèces... -
Abonnement à la revue Pen Ar Bed
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/03/1965. Abonnement à la revue Pen Ar Bed, société "pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne" -
Vœu contre la pollution des côtes au mazout
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Vœu contre la pollution des côtes au mazout, suite à une circulaire émanant de la société pour l'étude et la protection de... -
Plan communautaire de l'environnement
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005 adoptant à l'unanimité le Plan communautaire de l'environnement porté par Lannion Trégor Agglomération et engageant... -
Adhésion à l'association Bruded
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 05/09/2005. Adhésion à l'association Bruded (promotion d'un aménagement rural durable en Bretagne) -
Plan de désherbage
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/2000 présentant le projet de plan de désherbage du Comité des bassins versants de la baie de Saint-Michel-en-Grève et... -
Stockage des déchets radioactifs
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/03/2000 s'opposant à un projet de laboratoire de recherche et de stockage en profondeur de déchets nucléaires à longue durée...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).