13 jeux de données trouvés

terrain: fouesnant Mots-clés: conserverie peche politiques non agricoles

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  • Reprise du travail à l'usine Sopromer à Trégunc

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977. Information sur la reprise de l'usine Sopromer de Trégunc par un industriel morbihannais, et vœu de privilégier...
  • Convention de rejet d'effluents industriels avec l'entreprise Gonidec

    Délibération du 29/01/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de convention quadripartite de rejet entre la commune, le syndicat intercommunal gestionnaire...
  • Convention d'assainissement avec la société Promocéan

    Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau approuvant une convention avec la société Promocéan, pour le raccordement des eaux résiduaires de son usine de...
  • Fermeture de l'usine Basset

    Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, à propos de la cessation d'activité de l'usine de conserves de poisson...
  • Situation économique de la ville

    Délibération du 27/06/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Après un long débat, adoption de propositions du Maire concernant les actions politiques à engager en...
  • Arrêt d'exploitation de Sopromer

    Délibération du 25/02/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les conséquences économiques et sociales de la cessation d'activité de l'usine de conserves de...
  • Situation sociale et économique

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur la persistance de la crise économique et sociale touchant le secteur de la pêche et de la...
  • Fermeture d'usines

    Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les mobilisations en cours dans le secteur des industries de la conserve de poisson, en raison...
  • Questions diverses - littoral

    Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. En fin de séance, évocation par plusieurs conseillers de questions ayant trait au littoral : consolidation des...
  • Propreté et hygiène de la ville

    Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à...
  • Taxe de séjour

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées...
  • Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...

    Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine...
  • Etablissement de l'usine de conserve Berlivet à Stang Alledric

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1948. Avis favorable à la demande d'occupation du domaine public maritime formulée par la Société Berlivet et...
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