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Chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Présentation du rapport établi par la Chambre régional des comptes sur la gestion municipale et intercommunale des... -
Affaires diverses - plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2010. Accord du Conseil municipal pour lancer les études préalables à l'extension éventuelle de la plate-forme de... -
Affaires communales - Plan algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/2010. Remise par le Maire aux conseillers du plan gouvernemental de lutte contre les algues vertes aux membres du... -
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/2009. Information du Conseil municipal sur la signature, consécutive à plusieurs années de coopération entre les... -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Renouvellement des membres propriétaires de l'association foncière de remembr...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Renouvellement des membres propriétaires de l'association foncière de remembrement -
Constitution du bureau de l'association foncière de remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du 23/09/1965. Désignation de 15 propriétaires exploitants pour représenter la commune au sein de l'association foncière de remembrement -
Constitution de la Commission communale de remembrement
Délibération municipale de Plomodiern du 24/05/1959. Désignation de 10 propriétaires exploitants de la commune pour siéger à la Commission communale de remembrement
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