-
Indemnisation pour dommages suite à une fuite d'eau sur le réseau communal
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une fuite d'eau sur le réseau communal, accord (avec révision à la baisse du montant) pour l'indemnisation... -
Création d'une retenue avec prise d'eau sur la rivière du Moros
Délibération du ??/03/1949 du Conseil municipal de Concarneau décidant la création d'une retenue d'eau sur la rivière du Moros et l'acquisition des terrains correspondants -
Alimentation de la ville en eau potable
Délibération du ??/03/1949 du Conseil municipal de Concarneau. Débat sur la pertinence et la diligence des actions entreprises par la Municipalité afin d'assurer l'alimentation... -
Questions diverses - propreté de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Alerte d'une conseillère municipale sur le manque de propreté dans la ville, suivie d'un échange autour de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Vœu de soutien aux producteurs laitiers et aux ouvriers
Délibération du 28/05/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Adoption (unanimité) d'un vœu de soutien aux revendications des producteurs laitiers, qui demandent une... -
Installation classée - enquête publique - régularisation d'un élevage avicole...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/11/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Co...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1995. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée -enquête publique - Extension d'un élevage avicole à Ker...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/07/1979. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Voyage d'études ports de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Remboursement des frais engagés par un conseiller à l'occasion d'un voyage d'études organisé par la ville...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).