-
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - recours
Délibération du 26/06/1987 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à défendre en justice les intérêts de la commune, suite au recours formé par l'association... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères - avis sur la de...
Délibération du 17/10/1986 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Construction d'une usine de traitement des ordures ménagères
Délibération du 21/02/1986 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le principe de la réalisation d'une usine de traitement par incinération des ordures ménagères et de la... -
Enquête de commodo et incommodo sur le projet de la Française Maritime
Délibération du 03/09/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête de commodo et incommodo au titre de la législation sur les installations classées soumises à... -
Terres vaines du Cabellou
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau informant le Préfet de la persistance de pratiques délictueuses de dépôts d'ordures dans les terres vaines et... -
Hydrocarbures sur les plages
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les... -
Résidus d'hydrocarbures sur les plages
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des... -
Questions diverses, dont saleté des plages liée au goémon et au goudron
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, intervention d'une conseillère regrettant la saleté des... -
Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix
Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures... -
Projet de stockage de cendres provenant de l'usine de traitement de Concarneau
Délibération municipale de Plomodiern du 30/01/1991. Avis défavorable à l'unanimité au projet de stockage de cendres de l'usine de traitement de Concarneau, les résidus...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).